HomeCompanyMarkenMediaImpressumPrivacy policy
 
 


Select Language:

Mentions légales

Responsable du contenu

Modelleisenbahn GmbH
Plainbachstraße 4
A-5101 Bergheim
Autriche

Pour toute question concernant les mentions légales, veuillez écrire à impressum@moba.cc. Pour toute autre demande, veuillez utiliser le formulaire de contact: www.moba.cc/fr/media/contact.html

Ligne d’assistance téléphonique pour l’Allemagne, l’Autriche et la Suisse : 00800 57626000
Ligne d’assistance téléphonique internationale (au tarif local à partir d’un poste fixe ; mobile max. 0,42 € par minute, TVA comprise) : +43 820 200668

Centrale :
Modelleisenbahn GmbH
Plainbachstraße 4
A-5101 Bergheim
Autriche

Registre du commerce Tribunal d’instance Salzbourg FN 265173 k
Directeur général : Irmtraud Königshofer, Björn Döring, Erwin Negeli
Procuration : Andreas Pirkner-Reithofer
N° de TVA ATU 61822718

GLN: 40 05575 0000 00
WEEE : DE 6794283
LUCID : DE2959968108592
Numéro ARA : 15806
Numéro ERA : 51142
Numéro CITEO : 521837
Numéro d’enregistrement FCC (FRN) : 0031514482
Numéro d’enregistrement EPR : FR208567_01EDGL
Numéro REX : ATREXD0018V7
Numéro EORI : ATEOS1000002112

Modelleisenbahn Holding GmbH
Plainbachstraße 4
A-5101 Bergheim
Autriche
Registre du commerce Tribunal d’instance Salzbourg FN 300088 g
Directeur général : Irmtraud Königshofer, Björn Döring, Erwin Negeli
N° de TVA ATU 64392302
BS Nürnberg ׀ DE 90403
Hermann-Kolb-Straße 35b
D-90403 Nürnberg


Autres sociétés:
Modelleisenbahn Asia Holding GmbH
FN 472508 s
Plainbachstraße 4
A-5101 Bergheim
Directeur général : Irmtraud Königshofer, Björn Döring, Erwin Negeli
Procuration : Andreas Pirkner-Reithofer

ROCO – SLOVAKIA, spol. s r.o.
Zvolenská cesta 27
97405 Banská Bystrica
Slovaquie

Registre des sociétés : Sro. 1078/S 31581820
Siège social : Banská Bystrica
Directeur général : Jaroslav Vaculčiak, Peter Sunega
Procuration : Milan Cerny

SC Modelleisenbahn SRL
Str. Aurel Crisan 9-9/A/11
RO 310304 Arad
Roumanie

Registre des sociétés : J02/825/05.05.2006
Siège social : Arad
Directeur général : Romina Moldovan

MODELLEISENBAHN VIET NAM ONE MEMBER LIMITED LIABILITY COMPANY
Unit 1, 2, 3, 4, 5 an 6 Tien Phong 9 Street, Mapletree Binh Duong Industrial Park, Hoa Phu Ward, Thu Dau
Mot City
Binh Duong Province
Vietnam

Registre des sociétés : 3703468066
Siège social : Tinh Binh Duong
Directeur général : Jimmy Nguyen, Erwin Negeli

Copyright
© 2023 Modelleisenbahn GmbH. Tous droits réservés.
Ce site Internet, y compris tous ses éléments comme les données et les images, est protégé par des droits
d’auteur. Toute utilisation dépassant les limites étroites de la loi sur le droit d’auteur est, sans autorisation
expresse de la Modelleisenbahn GmbH, interdite et susceptible de poursuites. Ceci concerne en particulier
sa reproduction, sa traduction, sa mise sur microfilm et son enregistrement et traitement sur supports
électroniques.
La reproduction de désignations de produits, de marques, de noms commerciaux ou de désignations
d’entreprises ainsi que d’autres caractéristiques dans ce site Internet ne signifie pas que ceux-ci peuvent
être utilisés librement par tous. Au contraire, il peut s’agir de marques déposées ou d’autres
caractéristiques protégées légalement, si elles ne sont pas caractérisées en tant que telles.

Déclaration de non-responsabilité
La société Modelleisenbahn GmbH s’efforce de fournir un contenu de haute qualité sur ce site Internet et
dans tous les médias imprimés. Malgré le plus grand soin apporté, Modelleisenbahn GmbH ne peut garantir
ou assumer la responsabilité de l’exactitude, de l’actualité ou de l’exhaustivité des contenus et
informations figurant sur ce site Internet et dans les médias imprimés.
Aucune garantie ni responsabilité ne peut être assumée pour d’éventuels dommages de nature matérielle
ou immatérielle résultant de l’utilisation, de la non-utilisation ou de la rétention d’informations erronées ou
incomplètes sur ce site Internet, dans la mesure où ils ne sont pas dus à une intention avérée ou à une
négligence grave avérée de la part de Modelleisenbahn GmbH.
Modelleisenbahn GmbH se réserve le droit de mettre à jour à tout moment le contenu et les
caractéristiques techniques des produits mentionnés.
Les illustrations sont en partie des échantillons, des photomontages ou des graphiques CAD et peuvent
différer du produit final. La version finale et livrée des modèles peut donc différer des images présentées.
Les données électriques et mécaniques ainsi que les dimensions sont fournies sans garantie. Les modèles
issus de la production en série peuvent présenter des différences de détail par rapport à ceux illustrés. Les
produits illustrés ou décrits peuvent ne pas être disponibles dans votre pays. Sous réserve de modifications
et d’options de livraison des produits illustrés.

Protection des données
La société Modelleisenbahn GmbH déclare expressément n’être en aucun cas responsable du contenu des
liens et références croisées visibles ancrés dans ce site Internet. Il ne nous est pas possible d’exercer une
influence sur les sites Internet liés. Pour cette raison, la responsabilité juridique incombe exclusivement à
l’exploitant du site Internet concerné.
Voir également la Déclaration de confidentialité séparée

Photos
Modelleisenbahn GmbH, M. Zirn, S. Zenzmaier, M. Huber, H. Gogg et les photographes mentionnés dans les
images.

Aucune garantie ni responsabilité ne peut être assumée pour d’éventuels dommages de nature matérielle
ou immatérielle résultant de l’utilisation, de la non-utilisation ou de la rétention d’informations erronées ou
incomplètes de ce catalogue, dans la mesure où ils ne sont pas dus à une intention avérée ou à une
négligence grave avérée de la part de Modelleisenbahn GmbH. Modelleisenbahn GmbH se réserve le droit
de mettre à jour à tout moment le contenu et les caractéristiques techniques des produits mentionnés. De
nombreuses illustration sont des photomontages et des dessins CAD.

®Marques déposées:
ROCO, FLEISCHMANN, FLÜSTERSCHLEIFER, ROCO LINE, GEOLINE, Z21, multiMAUS, smart RAIL.
Propriétaire des marques : Modelleisenbahn GmbH, Plainbachstraße 4, A-5101 Bergheim, Autriche
Conformément aux articles 10 et 10a MarkenSchG (loi sur la protection des marques), le propriétaire des
marques interdit aux tiers d’utiliser sans son accord les marques déposées lors de relations commerciales.

Remarque:
La Commission européenne offre la possibilité de régler les litiges en ligne sur une plateforme en ligne
qu’elle gère. Cette plate-forme est accessible avec le lien externe http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

Politique d´intégrité
La MODELLEISENBAHN GMBH propose dans le cadre de sa politique de gouvernance d'entreprise, aux
employés, clients et fournisseurs la possibilité de prendre contact de manière anonyme, à travers
whistleblower@moba.cc, afin de signaler tout éventuel manquement à la loi ou à la réglementation, en
particulier en ce qui concerne la détournement et la corruption. Les notifications de ce type sont soumises
à l'obligation légale de conservation et sont conservées jusqu'à 10 ans. Si des enquêtes internes à
l'entreprise révèlent que les indications reçues sont exactes, des mesures appropriées seront prises par
l'entreprise.




Protection des données

Déclaration de confidentialité (Privacy Policy) de la société Modelleisenbahn GmbH:
Chez MODELLEISENBAHN GMBH, nous respectons et protégeons la vie privée de tous nos clients et
visiteurs de notre site Internet (ci-après « Client ») et nous nous conformons strictement aux règles des lois
en vigueur sur la protection des données. Des données à caractère personnel ne sont collectées sur ce site
que dans la mesure où cela est techniquement nécessaire. Ces données en seront en aucun cas ni vendues,
ni, pour quelque raison que ce soit, transmises à un tiers. La déclaration suivante vous donne un aperçu de
la manière dont MODELLEISENBAHN GMBH assure cette protection et du type de données des utilisateurs
du site Internet www.Modelleisenbahn GmbH.cc et/ou des clients des partenaire commerciaux autorisés
de MODELLEISENBAHN GMBH collectées et à quelles fins. Cette Déclaration de confidentialité s’applique à
tous les sites Internet de MODELLEISENBAHN GMBH et à tous les produits et services proposés par
MODELLEISENBAHN GMBH.

1. Collecte et traitement des données à caractère personnel
En règle générale, vous n’avez pas besoin de fournir des données à caractère personnel pour utiliser notre
site Internet. Cependant, pour que nous puissions effectivement vous fournir nos services, nous en aurons
éventuellement besoin. Nous ne collectons vos informations personnelles, y compris votre adresse
électronique, votre nom, votre adresse postale et, le cas échéant, votre date de naissance, que si vous nous
les communiquez volontairement, par exemple pour l’exécution d’un contrat, d’une commande, dans le
cadre de jeux-concours, pour l’envoi de matériel d’information ou d’un sondage, ou pour l’inscription à des
newsletters. Les visiteurs de nos sites Internet peuvent choisir de ne pas fournir de données et de les
utiliser de manière anonyme, mais ils doivent être conscients que, dans ce cas, certaines fonctionnalités
peuvent être limitées. MODELLEISENBAHN GMBH prend en compte et respecte l’importance de l’utilisation
responsable des informations recueillies auprès des visiteurs de ses sites et des clients. Sans votre
consentement explicite, MODELLEISENBAHN GMBH n’utilisera pas ces données pour vous contacter et vous
informer des nouveautés produits, des services et des offres. Vos données collectées par nous ne seront
pas transmises sans raison légale ou sans votre consentement (à l’exception des collaborateurs de
MODELLEISENBAHN GMBH, des sociétés de notre groupe ainsi que de nos concessionnaires ou autres
partenaires fournissant des prestations en notre nom) ni utilisées à d’autres fins que celles mentionnées.

2. Collecte et enregistrement des données d’utilisation
Différentes données sont enregistrées lorsqu’un utilisateur accède au site Internet (adresse IP, date et
heure de l’accès, nom du fichier consulté, etc.). Il n’y a pas d’évaluation des données à caractère personnel.
Ces données sont évaluées de manière anonyme à des fins statistiques. Ces données sont traitées de
manière strictement confidentielle et ne sont pas transmises en dehors du système MODELLEISENBAHN
GMBH ou à des tiers, sauf si la loi en vigueur l’exige.


3. Cookies
Certain sites Internet de MODELLEISENBAHN GMBH peuvent utiliser des cookies. Nous utilisons ces cookies
pour personnaliser les contenus des sites Internet, pour implémenter l’accès aux fichiers protégé par mot
de passe et pour permettre l’analyse de l’utilisation des sites.

Les cookies sont de petits fichiers texte soit conservés sur l’ordinateur de façon temporaire dans sa
mémoire vive (ce sont les « cookies de session »), soit sur son disque dur (ce sont les « cookies
permanents »). Les cookies contiennent par exemple des informations sur l’adresse IP de l’ordinateur de
l’utilisateur, les accès précédents, les sites Internet à partir desquelles l’utilisateur visite le site Internet du
fournisseur et les pages de ce site que l’utilisateur affiche. L’objectif principal des cookies est de rendre
l’utilisation du service aussi confortable que possible, car l’utilisateur peut ainsi visiter des sites Internet
sans devoir à chaque fois effectuer tous les réglages. En revanche, les cookies ne sont pas utilisés pour
exécuter de façon autonome des programmes. Les adresses IP sont immédiatement effacées après leur
évaluation, purement statistique.

Vous pouvez empêcher l’enregistrement des cookies en réglant le paramètre correspondant dans votre
navigateur. Toutefois, nous tenons à vous signaler que, dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas profiter
de toutes les fonctions de ce site Web.

Vous pouvez empêcher la saisie et le traitement des données produites par le cookie et des données liées à
l’utilisation du site Internet (y compris votre adresse IP anonymisée) par Google en téléchargeant et en
installant le plug-in de navigateur disponible sous le lien
suivant : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de

Autre solution : Cliquez le lien « Désactiver Google Analytics » pour empêcher la collecte de données future
par Google Analytics sur ce site Internet. Un cookie opt-out est alors déposé sur votre terminal. Pour
supprimer vos cookies, vous devez cliquer à nouveau sur le lien.

4. Étendue de la collecte des données
Les données que vous nous transmettez sont enregistrées, traitées et utilisées par nous à des fins
d’exécution du contrat/de la commande, de traitement de vos demandes, dans le cadre de jeux-concours
ainsi que pour l’inscription à la newsletter. En outre, vos données sont traitées et utilisées à des fins de
suivi, d’études de marché et d’opinion ainsi que d’envoi d’informations sur les produits.
Si nous entreprenons l’une des activités ou fournissons l’un des services décrits ci-dessous ou d’autres
services, nous souhaitons collecter et enregistrer vos données à caractère personnel et vous demanderons
dans tous les cas votre consentement explicite :
•   Déclaration de volonté sur une base contractuelle ou quasi-contractuelle ;
•   Organisation d’un jeu-concours, d’une promotion, d’une enquête ou d’autres fonctionnalités du
site Internet ;
•   Notification de modifications ou d’améliorations visant des produits ou des services susceptibles
d’affecter les visiteurs et les clients ;
•   Envoi d’informations aux visiteurs et aux clients sur des sujets susceptibles de les intéresser et/ou
sur des marchandise et services en rapport avec les produits déjà achetés ;

Envoi périodique de courriers électroniques, par exemple de newsletters:
Si les clients/visiteurs décident de s’inscrire à notre liste de diffusion, ils recevront périodiquement des
courriers électroniques les informant des actualités de l’entreprise, des mises à jour des produits, des
produits connexes, des informations sur les services, etc. Les clients/visiteurs peuvent à tout moment
décider de ne plus faire partie de cette liste de diffusion et de ne plus recevoir de courriers électroniques
de MODELLEISENBAHN GMBH en le notifiant par écrit à l’adresse de contact figurant au bas de chaque
courrier électronique.

Si vous avez choisi de vous abonner à notre newsletter avec votre adresse électronique, nous utiliserons
celle-ci à des fins publicitaires, même au-delà de l’exécution du contrat, jusqu’à ce que vous vous
désabonniez.

Ce site Web utilise Google Analytics, un service d’analyse Web de la société Google Inc. (« Google »).
Google Analytics utilise des « cookies », des fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur et permettant
d’analyser l’utilisation que vous faites du site Internet. Les informations générées par les cookies relatives à
l’utilisation que vous faîtes de ce site Internet (y compris votre adresse IP) sont transmises et enregistrées
sur un serveur de Google aux États-Unis. Google utilisera ces informations pour évaluer l’utilisation que
vous faîtes du site Internet, établir des rapports sur les activités sur le site Internet et fournir à l’exploitant
du site Internet des prestations de service supplémentaires liées à l’utilisation du site Internet et à
l’utilisation de l’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas
d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google. Google n’associera
en aucun cas votre adresse IP avec d’autres données de Google. Vous pouvez empêcher l’enregistrement
des cookies en réglant le paramètre correspondant dans votre navigateur. Toutefois, nous tenons à vous
signaler que, dans ce cas, vous ne pourrez peut-être pas profiter de toutes les fonctions de ce site Internet.
En utilisant ce site Web, vous acceptez que les données générées vous concernant soient traitées par
Google de la manière et aux fins décrites précédemment. Nous utilisons la fonction « anonymizelp »
servant à anonymiser la dernière partie (8 bits) de votre adresse IP pour l’anonymiser et exclure son
association univoque avec vos données à caractère personnel.
Notre site Internet utilise des plug-ins sociaux (« Plug-ins ») du réseau social facebook.com, exploité par
Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA (« Facebook »). Ces plug-ins sont
reconnaissables à l’un des logos de Facebook (le « f » blanc sur un vignette bleue ou le signe « pouce vers le
haut ») ou par la mention "Facebook Social Plugin". La liste et l’apparence des plugins sociaux de Facebook
sont disponible à l’adresse : http://developers.facebook.com/plugins

Lorsque vous affichez une des pages de notre site Internet contenant un de ces plug-ins, votre navigateur
établit une connexion directe avec les serveurs de Facebook. Le contenu du plug-in est transmis
directement par Facebook à votre navigateur et intégré par celui-ci dans le site Internet. Nous n’exerçons
donc aucune influence sur l’étendue des données que Facebook collecte à l’aide de ce plug-in et vous
informons donc en fonction de l’état de nos connaissances :

En intégrant les plug-ins, Facebook est notifié que vous avez consulté la page correspondante de notre site
Internet. Si vous y êtes connecté, Facebook peut alors associer cette visite à votre compte Facebook. Si
vous interagissez avec les plug-ins, par exemple en cliquant sur le bouton « J’aime » ou en laissant un
commentaire, ces informations sont transmises directement de votre navigateur à Facebook où elles sont
enregistrées. Même si vous n’êtes pas membre du réseau, Facebook peut obtenir et enregistrer votre
adresse IP.

Pour connaître l’objet et l’étendue de la collecte des données, le traitement ultérieur et l’utilisation de ces
données par Facebook, ainsi que vos droits à cet égard et les possibilités de paramétrage pour protéger
votre vie privée, lisez l’avis de confidentialité de Facebook : http://www.facebook.com/policy.php

Si vous êtes membre du réseau social et que vous ne souhaitez pas que Facebook collecte des données
vous concernant par le biais de notre site Internet et les relie à vos données de membre enregistrées sur
Facebook, vous devez vous en déconnecter avant de venir sur notre site Internet. Vous pouvez aussi
bloquer les plug-ins sociaux de Facebook avec des modules complémentaires disponibles pour votre
navigateur.

5. Enregistrement et protection des données à caractère personnel
Nous avons implémenté certaines mesures de sécurité pour garantir la sécurité de vos données à caractère
personnel lorsque vous saisissez ou envoyez une commande ou lorsque vous accédez à vos informations
personnelles. Nous implémentons aussi des pratiques de collecte, de conservation et de traitement des
données et des mesures de sécurité appropriées pour protéger contre l’accès non autorisé, la modification,
la divulgation ou la destruction des données à caractère personnel, des noms d’utilisateur, des mots de
passe, des transactions, des informations et autres informations conservées sur notre site. Ces processus
peuvent être entretenus par nos fournisseurs. Le transfert de ces données peut induire le traitement et la
conclusion de commandes sur notre site Internet, ainsi que la fourniture de services d’assistance. Nous
prenons toutes les mesures raisonnables pour nous assurer que ces données à caractère personnel
transmises sont traitées en toute sécurité et conformément à notre politique de confidentialité.
Les informations sont protégées dans un environnement sécurisé par une combinaison de mesures
physiques et techniques. Aucun accès public à ces informations n’est possible. Les informations fournies ne
peuvent être vues que par des personnes spécialement autorisées à accéder à nos systèmes et tenues de
traiter les informations de manière strictement confidentielle.

La législation nationale peut en outre nous obliger à conserver des informations pendant une certaine
période.

Les informations personnelles saisies sur les sites Internet de MODELLEISENBAHN GMBH sont enregistrées
dans un environnement d’exploitation sécurisé inaccessible au public. Parfois, les données à caractère
personnel sont en outre chiffrées avant la transaction au moyen d’une technique sécurisée appropriée.

Les données sensibles et privées sont chiffrées, munies de signatures numériques et échangées entre nos
sites Internet et leurs visiteurs au travers de canaux de communication sécurisés SSL.

MODELLEISENBAHN GMBH est actif dans de nombreux pays. Pour proposer des services cohérents à nos
clients où qu’ils se trouvent, nous disposons de pages d’accueil et de sites Internet dans le monde entier. En
nous fournissant des informations à caractère personnel, vous acceptez qu’elles puissent être transmises,
conservées et traitées au-delà des frontières nationales dans chacun des pays dans lesquels
MODELLEISENBAHN GMBH et ses sociétés affiliées ont des bureaux.

L’Internet n’est pas sûr. Veillez donc toujours à faire attention aux informations que vous divulguez lorsque
vous êtes en ligne. Nous ne pouvons pas garantir la sécurité des informations que nous avons collectées par
voie électronique ou par d’autres moyens de transmission, mais nous prenons toutes les mesures
nécessaires pour fournir la meilleure sécurité disponible. Les visiteurs nous transmettent donc ces
informations à leurs propres risques.

6. Transmission de données personnelles
Toutes les données à caractère personnel collectée par MODELLEISENBAHN GMBH sont utilisées à des fins
d’exécution du contrat/de la commande et de traitement de votre demande conformément aux
dispositions applicables en matière de protection des données. Vos données personnelles ne seront
transmises à des tiers qu’avec votre consentement explicite, à moins que cela ne soit nécessaire à la
fourniture du service ou à l’exécution du contrat.

Nous prenons également très au sérieux la protection des données au sein de notre entreprise. Nos
collaborateurs et les entreprises de services que nous mandatons sont tenus au secret professionnel et au
respect des dispositions légales en matière de protection des données.

Si nous faisons appel à des prestataires de services externes dans le cadre du traitement des données, nous
nous sommes assurés que ceux-ci sont sélectionnés et contrôlés dans le respect des dispositions légales
applicables et qu’ils sont également tenus de respecter les dispositions légales en matière de protection
des données. Au-delà, vos données ne sont pas transmises.

Vos données ne sont pas vendues, louées ou transmises de toute autre manière à des tiers externes. En
sont exclus : Partenaires de confiance nous aidant dans l’exploitation du site Internet, dans le cadre du
traitement des affaires ou pour d’autres services, étant bien entendu qu’ils sont tenus au secret
professionnel.

Une transmission aux sociétés du groupe MODELLEISENBAHN GMBH, ou à d’autres tiers, n’a lieu que dans
la mesure où ces destinataires se sont engagés envers MODELLEISENBAHN GMBH à respecter les
dispositions en vigueur en matière de protection des données. Dans le cadre du traitement de votre
commande ou de votre demande, nous faisons parfois appel à des prestataires de services externes, mais
ceux-ci sont en tout cas tenus par contrat de respecter les dispositions relatives à la protection des
données.

7. Droit d’information
Vous avez à tout moment et sans indication de raison le droit de vous faire communiquer les informations
concernant les données vous concernant, leur origine, leur destinataire ainsi que de l’objet de
l’enregistrement. Pour cela, veuillez vous adresser à l’adresse de contact indiquée au point 13. Pour obtenir
des informations, vous devez vous identifier en tant que personne (sur laquelle des informations doivent
être fournies) ou prouver que vous êtes autorisé à recevoir des informations concernant un tiers.

8. Droit de correction/Droit de rétractation
Vous avez à tout moment le droit de faire rectifier gratuitement vos données si elles sont inexactes.

Vous avez le droit de révoquer à tout moment et en tout ou en partie votre consentement à la conservation
et à l’utilisation de vos données à caractère personnel. Dans des cas, nous supprimerons ou bloquerons vos
données pour prévenir le traitement ou l’utilisation ultérieurs. Cependant, si des lois ou des dispositions
relatives à la conservation des données s’opposent à leur suppression ou si cette dernière nécessite des
efforts disproportionnés, nous bloquerons leur utilisation et ne nous y référerons plus.

Vous trouverez ici le formulaire de rétractation..


9. Liens vers des sites Internet tiers
Le site Internet peut inclure des hyperliens redirigeant l’utilisateur vers des sites Internet tiers, c’est à dire
n’appartenant pas au groupe MODELLEISENBAHN GMBH. Si vous décidez d’accéder à ces sites Internet
tiers, MODELLEISENBAHN GMBH ne peux plus assumer la responsabilité du traitement confidentiel de vos
données. La transmission de vos données depuis Internet s’effectue en partie de manière non chiffrée. Par
conséquent, il est impossible d’exclure totalement le fait qu’une personne tiers non autorisée puisse y avoir
accès.

10. Engagement de MODELLEISENBAHN GMBH concernant la protection de la vie privée des enfants
La protection des données des enfants est notre priorité. Par conséquent, nous ne collectons ni ne gérons
fondamentalement aucune donnée relative à des enfants ayant, à notre connaissance, moins de 14 ans,
sans avoir obtenu au préalable le consentement vérifiable des titulaires de l’autorité parentale. En outre,
nous ne demandons aux enfants que les informations personnelles absolument nécessaires pour participer
aux activités. Les tuteurs légaux peuvent, sur demande, consulter ou faire supprimer les données
enregistrées concernant leur enfant.

11. Modifications de cette Déclaration de confidentialité
L’évolution rapide d’Internet peut rendre nécessaire d’apporter de temps à autre des modifications à notre
Déclaration de confidentialité. Veuillez donc vous référer à sa version la plus récente.

12. Acceptation de cette Déclaration de confidentialité
En utilisant cette déclaration de confidentialité, les visiteurs déclarent l’avoir lu et comprise et accepter son
application exclusive.

 
  Contact       Legal Notice